SMEL

 

Le comité syndical du SMEL s’est réuni le 20 novembre dernier, à la Maison du Département, à Saint-Lô.

L’ordre du jour était tourné en un premier temps vers les modifications budgétaires pour cette fin d’année 2023. En effet, les membres du comité syndical ont approuvé la décision modificative du budget 2023. il sont pu également approuvé les tarifs de prestations du SMEL pour l’année 2024.

Le comité syndical a permis également de délibérer sur le fonctionnement courant du syndicat mixte, notamment sur le volet décisionnel ainsi que sur les prestations sociales des agents.

Enfin, les membres du comité syndical ont validé l’engagement du SMEL, dans quatre nouveaux programmes scientifiques :

• PRODIMA : Production Innovante de MacroAlgues ;

• ISTHME : Indicateurs sanitaires et trophiques des huîtres et moules en élevage ;

• FILL : Filets innovents pour la culture des moules ;

• SESAME : Transition des activités halieutiques.

 

Le comité syndical du SMEL s’est réuni le 27 mars dernier, à la Maison du Département, à Saint-Lô.

L’ordre du jour était majoritairement orienté sur les affaires financières. En effet, les membres du comité syndical ont approuvé le compte de gestion et le compte administratif 2022, ainsi que le budget primitif 2023. Pour 2023, les prévisions budgétaires s’élèvent à 300 191 € en section d’investissement et 1 716 504 € en section de fonctionnement.

Le comité syndical a ; par ailleurs, été l’occasion, de délibérer sur le fonctionnement courant du syndicat mixte, notamment sur le volet « ressources humaines » : plan de formation, tableau des effectifs…

Enfin, les membres du comité syndical ont validé l’engagement du SMEL, dans trois nouveaux programmes scientifiques :

• SALICA : culture de SALIcornes dans les claires de la CABANOR ;

• SIPEN National : Suivi Interrégional des Performances d’Elevage de Naissains d’huîtres creuses ;

• VALERIAN : Valoriser les Réseaux Interrégionaux et Nationaux pour l’aquaculture.

 

Le comité syndical du SMEL s’est réuni le 1^er février dernier, à la Maison du Département, à Saint-Lô.

L’ordre du jour de cette réunion était principalement consacré à la présentation des orientations budgétaires 2023. Dans un contexte inflationniste, à l’instar des autres collectivités territoriales l’atteinte de l’équilibre budgétaire n’a pas été aisée pour le SMEL. Néanmoins, un effort d’optimisation des dépenses de fonctionnement conjugué à un dynamisme en matière de montage de programmes de recherche permet d’équilibrer les orientations budgétaires 2023, à hauteur d’environ 2 M€.

Par ailleurs, les membres du comité syndical ont validé l’engagement du SMEL, dans 2 projets scientifiques :

• « SARZO » : Impact et résilience de l’espèce envahissante SARgasum muticum sur la préservation de l’habitat endémique ZOstera marina de la côte ouest du Cotentin ;
• « NORMANDIE » : Nouveaux Outils pour maîtriser la Reproduction de la Maturation des grenouilles rivAN92 Domestication synchronIsation des pontes en Elevage.

Enfin, le comité syndical a validé la signature d’une nouvelle convention entre le SMEL et le laboratoire interdépartemental LABÉO relative à la mise en œuvre de la surveillance sanitaire REMI et REPHYTOX des zones de production de coquillages.

 

Le comité syndical du SMEL s’est réuni le 28 septembre dernier, au club nautique de Barneville-Carteret.

Le comité syndical était, notamment, invité à délibérer sur le retrait de la Communauté d’Agglomération Mont-Saint-Michel – Normandie du syndicat mixte Synergie Mer et Littoral, dont le conseil communautaire a délibéré en ce sens fin 2021. Ce sujet a donné lieu à un débat passionné entre les membres présents, certains faisant valoir « le droit de sortir » au titre de la libre administration des collectivités territoriales et d’autres prônant le principe de solidarité des EPCI pour préserver l’avenir du SMEL. Finalement, le comité syndical n’a pas voté unanimement en faveur du retrait de la Communauté d’Agglomération Mont-Saint-Michel – Normandie du SMEL (5 contre et 6 pour), comme l’exigent les statuts pour entériner la sortie d’une collectivité.

Par ailleurs, les membres du comité syndical ont validé l’engagement du SMEL, dans 3 projets scientifiques :

• « VALNET » : Valorisation des filets de pêche usagés dans un composite cimentaire à faible impact environnemental ;
• « BATAPO » : système innovant en vue de moderniser la zootechnie des huitres élevées en poches flottantes suspendues ;
• « CARUTAH » : Caractérisation de l’état écologique du cheptel mytilicole d’Utah Beach.

Enfin, le comité syndical a validé la signature d’une convention de sous-traitance entre le SMEL et le CEREMA pour une contribution à la création d’une rubrique Aquaculture sur le portail « Géolittoral ».

 

Le comité syndical du SMEL s’est réuni le 6 avril dernier, au centre technique de Blainville-sur-Mer.

L’ordre du jour était majoritairement concentré sur les affaires financières. En effet, les membres du comité syndical ont approuvé le compte de gestion et le compte administratif 2021, en se félicitant de la bonne gestion financière du syndicat mixte : la section de fonctionnement fait apparaître un excédent d’exploitation de 162 037 €. Dans un second temps, le vote du budget primitif 2022 a été approuvé, s’élevant à 260 891 € en section d’investissement et 1 302 827 € en section de fonctionnement.

Le comité syndical a ; par ailleurs, été l’occasion, de délibérer sur le fonctionnement courant du syndicat mixte, notamment sur le volet « ressources humaines ».

Enfin, les membres du comité syndical ont validé l’engagement du SMEL, en tant que chef de file, dans la phase 2 du projet « ECO2 : étude et qualification des qualification des parcours zootechniques et des spécificités économiques des entreprises conchylicoles », aux côtés des centres techniques des autres régions (SMIDAP, CAPENA et CEPRALMAR).

Cette réunion a été l’occasion pour les membres du SMEL de visiter le centre technique et de découvrir concrètement les activités et installations dédiées aux expérimentations et études en matière de valorisation des ressources biologiques de la mer.

 

L’article de présentation prochainement

Le comité syndical du SMEL s’est tenu dans les locaux du pôle nautique de Barneville-Carteret le 1^er décembre 2021, accueilli par Mr le Maire et Vice-Président du SMEL, Mr David LEGOUET.

Au cours de cette réunion, plusieurs thèmes ont pu être abordés comme la modification du budget 2021, l’approbation des tarifs des prestations du SMEL pour 2022, des modifications du règlement sur la gestion des ressources humaines ou le recours aux vacations pour des prestations très ciblées.

Concernant les programmes scientifiques, les élus ont approuvé les projets SNOTRA 2 (suite de SNOTRA, Sargasses de NOrmandie : valorisaTion d’une Ressource Algale), BIOSTEM (BIOsalissure Standardisée pour TEst de Matériaux), ECOCAP (ECOtoxicilogy analysis of CAthodic Protections) et Ports Propres 14.

La réunion du comité syndical du SMEL s’est tenue en présentiel et en visioconférence le mardi 17 Mars 2021 à la Maison du Département. Les sujets abordés étaient d’ordre budgétaire ainsi que l’approbation de nombreux projets de recherches (SYGIN, ECO2, Suivi environnemental de Chausey, OBSMAR, ECOPAC, COGECO et DEFIPRO).

La réunion du comité syndical du SMEL s’est tenue en présentiel et en visioconférence le mardi 26 janvier 2021 à la Maison du Département. Les sujets abordés étaient d’ordre budgétaire ainsi que l’adhésion au SMEL du Conseil Départemental du Calvados.

La réunion du comité syndical du SMEL s’est tenue en visioconférence le mardi 15 décembre 2020. Il a été question de l’organisation des réunions pendant l’état d’urgence sanitaire et l’attribution d’avance remboursable au SMEL par le Département.

La réunion du comité syndical du SMEL s’est tenue à Saint Malo de la Lande le jeudi 15 octobre 2020. En présence des élus du conseil départemental, des élus des communautés de communes ou d’agglomérations, ainsi que des représentants des organisations professionnelles, de LABEO.

C’est Erick Beaufils, en sa qualité de premier Vice-Président sortant, qui a convoqué et présidé le comité syndical en amont des élections. En effet, cette séance était essentiellement dédiée au renouvellement de l’exécutif du SMEL, suite à la démission du Président Patrice Pillet fin août dernier et de la désignation des nouveaux représentants des EPCI consécutive aux élections municipales.

Alain Navarret, conseiller départemental du canton de Bréhal, a été élu Président du SMEL. Vétérinaire de profession, il entend mettre à profit ses connaissances en matière de biologie et de gestion des risques zoosanitaires pour porter haut et fort les couleurs du SMEL !

Dominique Larsonneur-Morel, conseillère départementale du canton d’Agon-Coutainville – dont la renommée conchylicole n’est plus à faire – a, pour sa part, été élue première Vice-Présidente.

Enfin, David Legouet, maire de Barneville-Carteret – commune notamment bien connue pour son port de pêche – et représentant de la communauté d’agglomération du Cotentin, a été élu second Vice-Président.

Par ailleurs, quelques nouveaux programmes d’études ont été présentés, parmi lesquels :

– Eratus : suivi environnemental de la dératisation sur Chausey, en partenariat avec le Conservatoire du Littoral ;

– Qualitocho : expertise de l’état de la masse d’eau de l’aire marine protégée de l’archipel de Chausey en partenariat avec le Conservatoire du Littoral ;

– Hermelles : Stratégie d’action pour une meilleure compréhension de l’interaction entre les récifs d’Hermelles de la Baie du Mont Saint-Michel et les pêcheurs à pied de loisir, en partenariat avec l’association AVRIL ;

– Ormeaux : accompagnement d’un élevage d’ormeaux en eaux profondes ;

– Porphyra : culture de l’algue porphyra, en partenariat avec l’association Algue et Compagnie ;

– Emergence des pathogènes chez les bivalves : vers une meilleure compréhension des maladies et vers un développement de méthodes de gestion, en partenariat avec le Comité Régional de la Conchyliculture et LABEO ;

– FIRENOR : mise en place de filières locales de recyclage des engins de pêche en Normandie, en partenariat avec Coopération Maritime, la fédération des entreprises d’insertion et l’entreprise Fil et Fab.

Sous la présidence de Patrice Pillet, les membres du comité syndical du SMEL se sont réunis au centre expérimental de Blainville-sur-Mer, le jeudi 5 mars 2020. En présence des élus du conseil départemental, des élus des communautés de communes ou d’agglomérations ainsi que des représentants des organisations professionnelles et de LABEO.

 

Sous la présidence de Patrice Pillet, les membres du comité syndical du SMEL se sont réunis au centre expérimental de Blainville-sur-Mer, le jeudi 5 mars 2020. En présence des élus du conseil départemental, des élus des communautés de communes ou d’agglomérations ainsi que des représentants des organisations professionnelles et de LABEO.

Cette réunion a notamment permis de faire le point sur l’activité du SMEL et de valider les nouveaux projets en cours de finalisation, parmi lesquels :

• Un programme d’étude sur la bioluminescence des algues et son application dans le domaine de l’écotoxicité, en partenariat avec le laboratoire de biologie marine de Tatihou ;
• Un projet de création d’une association de structuration d’une filière « algues » en Normandie, faisant suite aux programmes scientifiques « Entéromorphes  » et « SNOTRA », en association avec les partenaires impliqués ;
• La participation du SMEL à une étude diligentée par le CRC à LABEO visant à développer une série d’outils pour mieux préciser l’implication d’un pathogène (Francisella haloticida) dans les mortalités des bivalves et acquérir les éléments de connaissance nécessaires à la maîtrise du risque éventuellement lié.

Monsieur Patrice Pillet, président du SMEL a ensuite soumis au vote le compte de gestion 2019 et le compte administratif 2019, faisant état d’un excédent d’investissement de 97 946.44 € et en fonctionnement, d’un excédent de 20 210.09 €.

Le comité syndical avait également pour objet l’approbation du Budget Primitif 2020 du SMEL. Pour la section d’investissement, il s’élève à 175 024€, provenant du report de l’excédent 2019 et des dotations aux amortissements. En fonctionnement, le BP 2020 s’élève à environ 1.3 million d’euros ; les postes de dépenses les plus importants sont les charges de personnel et le reversement des subventions perçues aux partenaires des programmes conduits par le SMEL. Les recettes de fonctionnement proviennent pour 22 % des participations statutaires des membres, auxquelles s’ajoutent les subventions des partenaires publics (Europe, Agence de l’Eau, Région…) ciblées sur des programmes d’études, ainsi que les produits des prestations pour des acteurs professionnels ou scientifiques.

A noter qu’il s’agissait du dernier comité syndical pour Martine Birais, anciennement agent du SMEL, aujourd’hui, chef du service Mutualisation Fonctions Supports des satellites au Département et qui assure, depuis plus de 30 ans, les missions de gestion administrative et financière du SMEL. Le Président Pillet a salué son implication et son dévouement au service du syndicat mixte tout en lui souhaitant plein épanouissement dans sa retraite bien méritée.

La réunion s’est achevée par la présentation d’un bilan de la prestation d’expertise du SMEL via l’usage d’un drone et par la visite des installations du centre expérimental.

<strong>La réunion du comité syndical du SMEL s’est tenue à la Maison du département à Saint Lô le mardi 28 janvier 2020. En présence des élus du conseil départemental, des élus des communautés de communes ou d’agglomérations ainsi que des représentants des organisations professionnelles et de LABEO.</strong>

 

Sous la présidence de Monsieur Patrice Pillet les membres du comité syndical du SMEL se sont réunis au Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de la Manche à Saint Lô.

Cette réunion a notamment permis de valider les projets d’action du SMEL pour la période 2020-2022, avec 13 nouveaux programmes envisagés, aux thématiques diversifiées, qu’il s’agisse de l’amélioration de la connaissance des gisements de pêche maritime, de la valorisation des algues, du suivi de la production conchylicole ou de la préservation des habitats marins. Les autres points abordés concernaient les ressources humaines et l’administration du SMEL.

Les 4 et 11 avril 2019, le Comité syndical du SMEL s’est réuni au Conseil départemental de la Manche pour procéder à l’élection du président et du vice-président, présenter le DOB 2019, voter le compte administratif 2018, voter le BP 2019, traiter quelques questions administratives et pour terminer présenter et valider le bilan du plan d’action 2018 et la présentation du plan 2019.

 

Composition du nouveau Comité syndical,

La refonte de la composition du comité syndical du SMEL a été votée le 13 novembre 2018. Le 4 avril 2019, le nouveau Comité syndical s’est réuni au Conseil départemental de la Manche. Sa composition est la suivante :

 

	TITULAIRES	SUPPLEANTS
Conseil départemental de la Manche	M. Jean-Dominique BOURDIN, canton Coutances M. Jacques COQUELIN, canton Valognes M. Jean-Paul FORTIN, canton La Hague Mme Dominique LARSONNEUR-MOREL, canton Agon-Coutainville M. Gilles LELONG, canton Tourlaville. M. Jean LEPETIT, canton Val de Saire, M. Jean MORIN, canton Créances, M. Alain NAVARRET, canton Bréhal, M. Patrice PILLET, canton Bricquebec	M. Antoine DELAUNAY M. André DENOT Mme Maryse HEDOUIN M. Jean-Marc JULIENNE Mme Maryse LE GOFF Mme Frédérique BOURY M. Sébastien FAGNENT Mme Odile LEFAIX-VERON M. François ROUSSEAU
CdC de la Baie du Cotentin	Mme Ghyslène LEBARBANCHON	Non encore identifié
CdC du Cotentin	M. Bernard LEBARON M. Edouard MABIRE Mme Marie-Françoise LEBONNOIS M. Yves ASSELINE	M. Huber LEFEVRE M. Guy CHOLOT M. Benoit ARRIVE Mme Sandrine REVERT
CdC Côte Ouest Centre-Manche	M. Thierry LOUIS	M. Michel NEVEU
CdC Coutances Mer et Bocage	M. Erick BEAUFILS M. Jacky BIDOT	M. Christian GOUX M. Patrick LECLERC
CdC Granville Terre et Mer	Mme Annick ANDRIEUX M. Pierre-Jean BLANCHET	Mme Christine DEBRAY Mme Danielle BIEHLER
CdC du Mont Saint-Michel	M. Vincent BICHON	Non encore identifié

 

Election du président et du Vice-président du Comité syndical du SMEL

Lors du Comité syndical du 4 avril 2019 et conformément aux nouveaux statuts du syndicat mixte, ont eu lieu les élections du Président et du Vice-président,.

Monsieur Patrice PILLET, représentant du Conseil départemental de la Manche a été réélu Président.

Monsieur Eric BEAUFILS, représentant de Coutances Mer et Bocage (CMB) a été élu Vice-président.

Félicitations à tous les deux.

DOB, Compte administratif 2018 et budget primitif 2019

Le 4 avril 2019, le Document d’Orientation Budgétaire (DOB) pour l’année 2019 étaient présentés aux élus et divers points furent discutés.

Le 11 avril de la même année, le compte administratif de l’année 2018 a été présenté,  validé par la Paierie départementale et voté par les élus du Comité syndical.

 

 

 

Le Comité syndical votait ensuite le budget primitif 2019.

 

 

Le SMEL étant un organisme de service, la masse salariale est le principal poste de dépenses (808 804 Euros) correspondant à sept ingénieurs, quatre techniciens, deux agents techniques et 1,5 temps plein administratif.

Le budget primitif 2019 est en augmentation de 145 000 Euros par rapport à celui de 2018. Cette augmentation est principalement due au lancement du CENOPAC dont le coût d’animation est de 100 000 € et qui a nécessité le recrutement d’une animatrice. L’augmentation est également provoquée par la réalisation du portail halieutique prévue dans le projet OPEN et dont le SMEL assure une partie du financement. Ces dépenses sont totalement (CENOPAC) ou partiellement (OPEN à 80 %) compensées par des recettes.

Concernant les ressources pour l’exercice 2019, les financements statutaires représentent 25% de celles-ci et les financements fléchés 75%. Les principaux financeurs sont le Conseil départemental de la Manche (47%) et les financements européens (25%).

Ressources humaines : calages réglementaires

Comme toute organisation européenne, le SMEL est tenu de respecter la réglementation générale pour la protection des données (RGPD). Le Comité syndical du 11 avril a validé l’organisation proposée et la désignation de Naïda LAISNEY, technicienne au SMEL comme Déléguée pour la Protection des Données.

Suite à la publication de l’arrêté ministériel du 26 février 2019, les barèmes de remboursement des frais de déplacement ont été réévalués.

Enfin, afin de permettre aux ingénieurs d’avoir une évolution de carrière et après accord de la préfecture de la Manche, le SMEL a été assimilé à une commune de plus de 2000 habitants.

Bilan du plan d’action 2018

Le bilan opérationnel du plan d’action 2018 était présenté lors du Comité syndical du 11 avril.

 

 

 

 

Quelques contraintes financières suite aux retards de versements de subvention européennes ont pesées fortement sur l’exécution de certains projets. Dans l’ensemble, le plan d’action a été réalisé conformément aux prévisions.

Les points clefs de l’exercice 2018 sont les suivants :

Sur le plan général

• Achèvement de la réflexion stratégique engagée en 2014 par la production d’un document de synthèse ouvrant des pistes d’application, en autre celle de modifier l’affichage du plan d’action 2014-2020,
• La création du CENOPAC avec le portage administratif par le SMEL,
• Le lancement du projet de centre technique à Gouville sur mer. Il devrait accueillir à présence de cinq organismes,

Réseaux d’observation et indicateurs :

• lA conduite sans souci important des réseaux avec le transfert du réseau REMI-REPHYTOX vers LABEO qui s’est bien passé.
• Une forte augmentation des observations dans le champ halieutique avec la mise en application du programme ESHANO,

Recherche et développement :

• Une légère baisse du temps consacré à la R et D suite à l’insuccès d’un projet Interreg auquel le SMEL participait.
• Les programmes conduits dans ce chapitre ont plus relevé du domaine applicatif.

Offres de service :

• Augmentation du nombre des prestations de services,
• Secteur d’activité nécessitant une très forte réactivité.

Présentation du plan d’action 2019

Le 11 avril 2019, le Comité syndical validait la proposition d’une réorganisation du plan d’action pour l’année 2019. Si le fond ne change pas, l’affichage a pour sa part été quelques peu modifié. Sept axes sont identifiés :

 

 

 

• Axe 1 : Thématiques filières et techniques,
• Axe 2 : Conchyliculture et aquaculture,
• Axe 3 : pêche,
• Axe 4 : Assistance aux territoires,
• Axe 5 : Diffusion et communication,
• Axe 6 : Assistance à la formation,
• Axe 7 : CENOPAC

Cette nouvelle présentation, souhaitée par de nombreux acteurs afin de rendre les actions du SMEL plus lisibles, est centrée sur les deux filières de production normandes. Chacune d’entre elles se subdivise en groupes d’actions qui reprennent les thématiques de l’ancienne organisation : Réseau et observation, Suivi production, Recherche et développement, Relation activité milieu.

D’autre part, cette présentation mets plus l’accent sur le soutien apporté par le SMEL aux collectivités territoriales avec l’identification d’un axe 4 « Assistance aux territoires ». Il sera possible, en particulier, d’y retrouver des actions ponctuelles et des prestations de services réalisées à la demande de collectivités, de structures professionnelles ou associatives…

Enfin, le soutien administratif au CENOPAC est clairement identifié avec la création d’un axe spécifique (Axe 7).

Le budget primitif est de 1 220 400 Euros, ne prenant en compte que les financements avérés pour l’année 2019.

Le 13 novembre 2018, le Comité syndical du SMEL s’est réuni au Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Manche, à Saint Lô.

Sous la présidence de monsieur Patrice Pillet et en présence de monsieur Fabrice Jeanne, directeur général des services du Conseil départemental de la Manche, le bureau puis le comité syndical se sont réunis au Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de la Manche à Saint Lô.

Les points abordés lors de ces réunions concernaient les ressources humaines (formation, frais de déplacement, RGPD), les ressources financières (DM1 du budget 2018 et projet REHAB) et l’évolution du SMEL (modification des statuts et scénarios opérationnels).

Les EPCIs devant remplacer les communes au sein du comité syndical à partir de 2019, la réunion s’est clôturée par un pot de l’amitié en présence des représentants des communes dont c’était la dernière participation.

Le 21 mars 2018, le Comité syndical du SMEL s’est réuni au Conseil départemental de la Manche pour traiter les cinq points à l’ordre du jour : l’approbation du compte-rendu du Comité syndical du 30 janvier 2018, la validation des opérations 2017 et le vote du plan d’action 2018, le portage administratif de l’équipe d’animation du CENOPAC, le vote du budget primitif 2018.

Validation de l’exécution du plan d’action pour 2017 et de la proposition pour l’année  

Après présentation du plan d’action en six axes et du rapport d’activité 2017, celui-ci était validé par le Comité Syndical. Dans le même temps, le plan d’action 2018 recevait l’aval de l’instance décisionnelle. A également été acté le fait que le prévisionnel 2018 est susceptible d’évoluer en fonction des financements attendus dans le courant de l’année.

Au cours de la réunion de bureau et du Comité syndical qui suivit, les débats ont porté principalement sur le positionnement de la structure au sein des diverses organisations régionales et sur les conséquences de la création par le Conseil régional, du Centre régional de la Pêche, de l’Aquaculture et de la Conchyliculture Normandes.

Concernant le bilan des actions 2017 et le prévisionnel 2018 présentés, les élus ont acté les points suivants :

• Le maintien de la relative stabilité dans la conduite des réseaux d’observation entre 2014 et 2018
• La très forte augmentation des réseaux d’observation en pêche prévu en 2018 par le lancement du programme ESHANO sur l’observation des pêcheries
• La reprise au réseau REMI aux côté de LABEO en 2018
• Une très forte augmentation du soutien zootechnique à la conchyliculture suite au lancement du projet SNOTRA sur la valorisation de la sargasse en 2017
• Le Comité syndical a pris acte de l’arrêt du Centre de Référence de l’Huitre qui a entrainé une baisse des opérations de sortie de crise dédiées aux mortalités conchylicole
• L’émergence d’actions au profit de la pêche de plaisance (Palourdes)
• Le lancement du programme OPEN sur la création d’un portail halieutique en 2018
• La baisse du volume des actions de R et D par la finalisation de certains programmes comme BULOCLIM
• Le fait que certains programmes de R et D n’ont pas encore trouvé leur plan de financement en ce début 2018
• Le maintien des efforts engagés sur l’animation du site Web du SMEL
• La baisse du nombre des interventions dans les manifestations évènementielles en 2017 et un faible prévisionnel en 2018
• Concernant les offres de service, la réaction au cas par cas au fil de l’année 2018

Accueil administratif de l’équipe d’animation du Centre Régional de la Pêche, de l’Aquaculture et de la Conchyliculture normandes.

Créé par le Conseil Régional de Normandie, le Centre Régional de la Pêche, de l’Aquaculture et de la Conchyliculture normandes nécessite la mise en place d’une équipe d’animation. Il est envisagé que le portage administratif de cette équipe soit assuré par le SMEL.

Le Comité syndical a autorisé le Président à poursuivre les négociations et signer les documents permettant l’accueil administratif de cette équipe d’animation.

Un budget primitif de 1 164 920 Euros en légère hausse par rapport à 2017 et établi à partir des financements avérés pour l’année 2018.

Le budget primitif 2018 est en légère augmentation par rapport à celui de 2017. Cette augmentation est partie due au recrutement d’un agent technique devant intervenir comme préleveur dans le réseau d’observation sanitaire REMI et dans portage de subventions destinées à certains partenaires du SMEL.

Les principaux financeurs sont les membres statutaires (18% du budget) (Conseil départemental, CCI Ouest-Normandie, Communes adhérentes), le Conseil départemental de la Manche (30% du budget) et le Conseil régional de Normandie (8% du budget) sur des financements fléchés, des opérations d’ordre pour 3% du budget. Les autres financeurs représentent 13% du budget primitif 2018.

Concernant la nature des dépenses, le SMEL étant un organisme de service, la masse salariale est le principal poste de dépenses (760 550 Euros) correspondant à six ingénieurs, quatre techniciens, deux agents techniques et 1,5 temps plein administratif.

Le comité s’est réuni le 30 janvier au Conseil départemental à SAINT-LO.

Les sujets suivants ont été examinés :

Le nouveau règlement intérieur des frais de déplacement des agents SMEL, intégrant notamment les nouvelles modalités d’utilisation de l’application NOTILUS du Conseil départemental pour la gestion des frais de déplacements.

La modification des statuts avec le retrait de la Chambre d’Agriculture de la Manche

S’est tenu le débat d’orientations budgétaires 2018 faisant apparaitre, en recettes de fonctionnement, une diminution importante de la participation statutaire des Compagnies consulaires et le retrait de communes littorales.

L’adhésion à la Centrale d’Achats de Manche Numérique pour la mise en application du parapheur électronique et du flux Chorus entrant dans le cadre de la dématérialisation des finances.

Le 12 octobre dernier, s’est tenu à la Maison du département à Saint-Lô, le Comité syndical du SMEL. Sous la présidence de monsieur Pillet quatre sujets ont été débattus et ont donné lieu à décision.

Modifications statutaires : retrait d’une commune et de la Chambre des Métiers.

Le Comité syndical a acté le retrait de la commune d’Auderville suite à la création de la commune nouvelle de la Hague. Il a par ailleurs acté le retrait de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Manche qui se retire principalement pour raison budgétaire à compter du 1^er janvier 2018.

Ressources humaines : présentation du plan de formation 2017

Le Comité syndical prend acte formellement du plan de formation 2017 pour les agents du SMEL.

Activités opérationnelles : visa pour signer la convention sanitaire avec LABEO

Négociation sur la reprise des réseaux d’observation sanitaire : IFREMER poursuit son retrait des réseaux d’observation sanitaires coliforme (REMI) et phycotoxines (REPHY).

En Normandie, LABEO a repris dès le 1^er janvier 2017 le volet analytique. A partir du 1^er janvier 2018, LABEO assurera la Maîtrise d’Œuvre des prélèvements. Le SMEL fournira la logistique pour le suivi des stations sur les côtes du département de la Manche.

Le Comité a autorisé le président à signer la convention LABEO-SMEL avec prise d’effet au 1^er janvier 2018 pour une durée d’un an, étant précisé qu’un bilan sera fait à l’issue de celle-ci avant la poursuite du partenariat.

Budget du SMEL : Décision Modificative n°1

Le Comité syndical a voté la Décision Modificative 1 établie comme suit :

En section recette de fonctionnement       

DÉSIGNATION	MONTANT
Article 7471 – État	46 206 €
Article 7472 – Région	30 366 €
Article 7477 – Fonds commerciaux	101 628 €
Articles 7478 – Autres organismes	37 693 €
Produits exceptionnels	546 €
TOTAL	216 439 €

En section dépenses de fonctionnement.

DÉSIGNATION	MONTANT
Charges à caractère général	20 000 €
Charges de personnel	43 000 €
Autres charges de gestion courante	128 529 €
Charges exceptionnels	20 500 €
Charges financières	215 €
Opérations d’ordre (amortissements)	4 195 €
TOTAL	216 439 €

 En section recette d’investissement            

DÉSIGNATION	MONTANT
Produits de cession	1 500 €
Amortissements	4 195 €
TOTAL	5 695 €

 En section dépenses d’investissement

DÉSIGNATION	MONTANT
Immobilisations incorporelles	5 695 €

Le 14 février 2017, le Comité syndical du SMEL s’est réuni au Conseil départemental de la Manche pour traiter les six points à l’ordre du jour : l’approbation du compte-rendu du Comité syndical du 15 décembre 2016, la validation des opérations 2016 et le vote du plan d’action 2017, le traitement de deux questions d’ordre administratif, le vote du budget primitif 2017 ainsi que la réflexion sur l’incidence de la création de communes nouvelles sur la composition du comité syndical du SMEL.

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Après présentation et délibération, le bilan du plan d’action 2016 était validé. Dans le même temps, le plan d’action 2017 était voté par le Comité syndical, l’APEM ayant donné un avis d’opportunité sur les orientations présentées le 16 novembre 2016.

Les réflexions portant sur la régionalisation du SMEL auront probablement une répercussion importante sur la forme des coopérations entre le syndicat et ses partenaires régionaux. Les échanges se poursuivront en particulier avec le Conseil départemental de la Manche et le Conseil régional de Normandie.

Le SMEL maintiendra sa participation aux travaux conduits par la DGAL (Direction Générale de l’Alimentation) sur le transfert vers les acteurs régionaux, des suivis sanitaires réalisés jusque-là par IFREMER. A l’issue de cette année d’étude, le SMEL validera ou non sa participation.

Un élément important est apparu au cours de l’année 2016. La constitution de dossiers de demandes de subventions auprès du FEAMP (fond européen dédié à la pêche), a nécessité une réflexion globale par les acteurs régionaux que sont les Comité Régionaux de Basse et Haute Normandie, l’IFREMER, l’Université de Caen et le SMEL. Il en est ressorti trois axes : l’évaluation et le suivi des ressources halieutiques (programmes ESHANO et COMOR), le suivi des activités (programme ACAPEN), la mise à disposition des informations au bénéfice des pêcheurs (programme OPEN).

Compte tenu des incertitudes climatiques, le réseau d’urgence (axe 2 du plan d’action) a été plus clairement identifié pour cette année 2017, une équipe du SMEL pouvant être mobilisée en moins d’une heure.

Le soutien technique et scientifique aux activités de pêche et de conchyliculture est en très forte augmentation en 2017. Il représente 50% du budget prévisionnel. Ceci s’explique par un transfert de résultats de certaines opérations développées en R et D vers de l’applicatif et par la mise en place de projet comme OPEN (portail halieutique) (si financement FEAMP accordé).

En termes de Recherches et Développement (R et D), le budget affiche une baisse significative (11% en 2017 contre 34% en 2016). Le SMEL poursuivra ses participations dans les travaux sur les pathogènes émergents (en fonction des financements attendus). Compte tenu de la nouvelle politique régionale Normande, l’année 2017 sera surtout une année de réflexion destinée à évaluer les pistes de travail envisageables.

Un budget primitif de 990 970 Euros tenant compte des financements avérés pour l’année 2017.

Le budget primitif 2017 est en augmentation de 50 000 Euros par rapport à celui de 2016. Cette augmentation est principalement due au lancement du projet SNOTRA qui nécessite le recrutement d’un chargé d’étude.

Les principaux financeurs sont les membres statutaires (25% du budget) (Conseil départemental, Chambres consulaires, Communes adhérentes), le Conseil départemental de la Manche (35% du budget) et le Conseil régional de Normandie (11% du budget) sur des financements fléchés, des opérations d’ordre pour 8% du budget.

Le SMEL étant un organisme de service, la masse salariale est le principal poste de dépenses (707 800 Euros) correspondant à six ingénieurs, quatre techniciens, deux agents techniques et 1,5 temps plein administratif.

Comme pour les années précédentes, le plan d’action 2017 est susceptible d’évoluer en fonction des financements attendus pour la fin du printemps. En particulier les demandes de subventions faites auprès du FEAMP.

Le 15 décembre dernier, s’est tenu à la Maison du département à Saint-Lô, le Comité syndical du SMEL. Sous la présidence de monsieur Pillet, divers sujets ont été débattus puis suivis de décisions.

Ressources humaines : modifications réglementaires et recrutements

Modification du règlement intérieur : Le règlement intérieur portant sur la gestion des temps du personnel a été profondément remanié afin d’apporter de la souplesse dans la gestion de l’équipe. Cela s’est traduit entre autre par l’annualisation du temps de travail.

La classification des postes et les régimes indiciaires ont également été revus afin d’être en accord avec les différentes réglementations en place dans la fonction territoriale.

Titularisation d’un technicien au SMEL : Bonne nouvelle, Naïda Laisney, technicienne au SMEL a réussi le concours de technicien territorial. La transformation de son poste actuel en poste de technicien territorial lui permet d’intégrer le centre expérimental au titre de stagiaire. A la fin de l’année 2017, Naïda Laisney sera titulaire de son poste.

Création de deux postes en CDD : Suite à l’acceptation du financement par le FEAMP du projet SNOTRA piloté par le SMEL, le recrutement d’un(e) chargé(e) de mission pour une durée de 3 ans a été acté. D’autre part, dans le cadre des Contrat d’Emplois d’Avenir, le Comité syndical a pris la décision d’autoriser l’embauche d’un jeune de moins de 25 ans pour venir épauler l’agent technique du SMEL. Il s’agit d’un CDD de un an renouvelable 2 fois.

Activités opérationnelles : visa pour engager les négociations sur les réseaux sanitaires en Normandie, création d’un axe 6 dédié aux offres de services  et validation des orientations proposées pour 2017

Négociation sur la reprise des réseaux d’observation sanitaire : IFREMER engage son retrait des réseaux d’observation sanitaires coliforme (REMI) et phycotoxines (REPHY). La Direction Générale de l’Alimentaion (DGAL) souhaite confier la conduite des réseaux à des acteurs régionaux préalablement identifiés.

En Normandie, LABEO reprend, dès le 1^er janvier 2017, le volet analytique ; l’identification du maître d’œuvre du volet prélèvement restant à négocier dans le courant de l’année 2017. Le comité syndical a autorisé le président du SMEL à engager ces négociations avec les services compétents de l’Etat.

Création d’un axe 6 dédié aux offres de services : le centre expérimental du SMEL étant de plus en plus sollicité pour des interventions relatives à des questions maritimes périphériques au cœur de ses activités, un axe spécifique a été créé.

Les opérations qui y seront identifiées devront être totalement financées par les demandeurs. Cet axe ne sera opérationnel qu’après rendu des conclusions d’une étude juridique concernant les statuts du SMEL ; Cette étude devant être réalisée dans le courant du 1^er trimestre 2017.

Validation des orientations proposées pour l’année 2017 : Concernant l’axe 2 traitant des indicateurs et observations des productions, le comité syndical a validé les projets ESHANO, COMOR, ACAPEN pour la pêche et CARTO HABITAT pour l’environnement.

Concernant le soutien à la production (Axe 3), les projets PERCEURS, CRH PRODUCTION, MICROPLASTIQUES et SNOTRA relatifs à la conchyliculture sont validés. Côté pêche, le projet OPEN est également retenu.

La Recherche et le Développement (Axe 4) n’ont pas été oubliés. Les projets CRH R et D (conchyliculture), KERMIT (raniculture), NJORD (environnement) et SEAPLAST (conchyliculture et pêche) sont retenus pour 2017.

Enfin, le projet dédié à l’animation du site Internet (Axe 5) est prolongé.

Budget du SMEL : validation du DOB 2017

Les orientations budgétaires ont été présentées au Comité syndical.

En section fonctionnement                                             En section investissements

 

 

 

 

Le Bureau, et le Comité du SMEL réunis le 28 janvier 2016 :

• Ont pris acte du débat d’orientations budgétaires 2016.

Les décisions suivantes ont été prises :

• La signature d’une convention entre le SMEL et le LABEO pour la création d’un partenariat étroit et durable afin d’offrir une gamme complète de prestations et des actions de recherche et de développement étendues sur le territoire de la Normandie.

• L’adhésion du SMEL à une convention constitutive d’un groupement de commandes pour une assistance à maîtrise d’ouvrage à la passation de marchés publics d’assurances entre les syndicats mixtes : le SMEL, le SyMEL, le Pôle Hippique

Les délibérations correspondant à ces décisions sont en ligne.

Le 20 novembre 2015, le Comité syndical du SMEL se réunissait au Conseil départemental de la Manche.

Après analyse, délégation a été donnée au Président pour engager d’éventuelles négociations sur la régionalisation du SMEL.

L’intérêt de dix nouveaux projets proposés pour l’année 2016 a été soumis à l’appréciation du Comité syndical. Celui-ci donnait un avis favorable à l’ensemble des propositions sous certaines conditions, en particulier financière.

Le Comité syndical se terminait par une décision modificative concernant certaines recettes et certaines dépenses du budget 2015.

Les délibérations correspondant à ces décisions sont en ligne.

Suite au renouvellement des conseillers départementaux, le Comité Syndical du SMEL s’est réuni pour élire le président, les membres du bureau et les représentants du SMEL pour l’APEM.

Les résultats de ces élections sont disponibles sous l’onglet : Composition du comité syndical et du bureau

Le Bureau et le Comité du SMEL se sont réunis le 9 mars, respectivement à 14h et 15h.

1 – Présentation du bilan du plan des actions 2014 et perspectives 2015

issues du plan d’actions 2014-2020 déclinées sous 5 axes.

• Axe 1 : INTERFACE. Assurer une interface entre les professionnels de la pêche et de la conchyliculture d’une part, et les scientifiques et les collectivités d’autre part.
• Axe 2 : SUIVIS D’INDICATEURS ET OBSERVATIONS. Identifier et mettre en œuvre des indicateurs de production et de milieu pertinents pour une gestion pérenne des productions.
• Axe 3 : SOUTIEN TECHNIQUE A LA PRODUCTION. Apporter un soutien technique à la gestion des productions
• Axe 4 : RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT. Faire de la recherche appliquée et du développement au bénéfice des professionnels.
• AXE 5 : DIFFUSION. Diffuser l’information auprès des professionnels

Présentation du SMEL à télécharger.

2 – Budget du SMEL

Le Comité a voté le compte administratif 2014 et approuvé le compte de gestion 2014 établit comme suit :

Le comité syndical a voté le budget primitif 2015 qui fait apparaître, en dépenses et en recettes :

3 – Avis d’opportunité sur les demandes de subvention en faveur des ressources marines adressées au Conseil général de la Manche

L’ensemble des actions 2015 en faveur des bio-économies marines présentées par les instances professionnelles ont reçu un avis favorable d’opportunité du Conseil d’administration de l’Association Pour l’Economie Maritime (APEM) réuni le 23 février 2015, également par le Comité du SMEL lors de sa réunion du 9 mars 2015.

Le Comité Régional de la Conchyliculture (CRC)

• Gestion, préservation développement durable pour une conchyliculture pérenne de la ressource : respect environnement et autres usages

Montant du programme : 216 000  €

Subvention sollicitée : 40 000  €

• Communication

Montant du programme : 223 000  €

Subvention sollicitée : 35 000  €

Le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins (CRPMEM)

• Aménagement durable des pêcheries régionales
• Qualité sanitaire, valorisation, promotion produits, question des « rejets »
• Participation à la mise en œuvre d’un observatoire régional
• Pêche maritime et autres usages de la Mer
• Coopération transnationale

Montant du programme : 340 000  €

Subvention sollicitée : 57 800  €

Normandie Fraîcheur Mer (NFM)

• Poursuite démarches d’obtention de signes de qualité et d’origine (SIQO) et de certification pêche durable
• Formation à la maîtrise de la qualité des produits de la pêche
• Conseil qualité aux professionnels
• Harmonisation du tri, qualification des produits en criée
• Valorisation des sous-produits coquilliers

Montant du programme : 340 000  €

Subvention sollicitée : 32 300  €

L’Association Mer et Terroir du Cotentin et du Bessin

Concrétisation des programmes communautaires en cours (fin du programme de l’Axe IV du FEP) et les programmes non commencés (DLAL) :

• Convention avec la région
• Poursuite des actions avec des professionnels : développement durable des zones littorales, pêche et conchyliculture

Montant du programme : 6 250  €

Subvention sollicitée : 5 000  €

Dossiers au titre du Centre de Référence de l’Huître (CRH)

Suite aux mortalités des huitres en 2008, présentation des actions des programmes VIAPSE, CONDOR, DYMORPLO, LIGNEES, TRANS-PRO, MALDI-TOF

Montant de l’ensemble des programmes : 297 656  €

Subvention sollicitée : 44 599 €

4 – Réouverture du site internet du SMEL www.smel.fr

La réouverture du site internet a été lancée par le Président du SMEL.

Le nouveau site présente les nouvelles actions pouvant être réalisées avec les politiques, scientifiques, professionnels du littoral et de la mer.

Le contenu du site sera étoffé au fil des mois et permettra d’améliorer l’efficacité du référencement pour les principaux moteurs de recherche et apporter la visibilité souhaitée.

Tous les 15 jours, un nouvel article sera mis en ligne auxquels s’ajouteront des dossiers et des brèves.

Le SMEL est au service de la valorisation économique sur le territoire par un soutien aux productions des produits de la mer.

L’instance décisionnelle du SMEL est le Comité, qui après avis du Bureau, se réunit 3 à 4 fois par an. En 2014, le Comité s’est tenu les 21 février, 5 juin, 5 novembre pour la présentation des actions antérieures, l’examen des actions futures, les dossiers liés aux affaires financières, administratives, ressources humaines, programmes de recherches conduits par le Centre Expérimental à Blainville-Sur-Mer.

 Il a été exposé le bilan des actions 2013 et le bilan opérationnel du SMEL des 5 années 2007 à 2013 consultable par ce lien

Les affaires statutaires

Le 5 juin 2014, ont eu lieu les élections du Comité et du Bureau. La liste des membres est ici lien

Les affaires financières et comptables

Le budget primitif 2014 s’élève à 1 246 653,08  € et se décompose en section de fonctionnement à 947 473,55  € et en section d’investissement à 299 179,53 €

Les programmes de recherches votés en 2014 :

TALINE 3

Développement d’un outil de suivi réalisé à base d’éponges absorbant les contaminants et permettant de les localiser dans le milieu en zone portuaire. Partenaires : La CCI Côte d’Opale – Port de Calais lien CCI, le SMEL, l’Université de Caen lien UCBN, LABEO Manche Lien LABEO, le CNAM-INTECHMER lien INTECHMER

MALDI-ToF : mortalités des naissains d’huîtres

Identification des souches bactériennes dans le cadre des mortalités de naissains d’huîtres en partenariat avec le LABEO Manche Lien LABEO

 MYTILOBS : production de moules

Suivis mensuels de la production de moules réalisés par le SMEL à la demande de l’IFREMER.

BULOCLIM : évolution du bulot

Poursuite du travail d’acquisition de données sur le bulot dans le cadre de l’évolution climatique.

VÉNÉRICULTURE à Chausey

Collecte de données (croissance, environnementale) nécessaires à la gestion des surfaces concédées aux vénériculteurs.

Communication : la refonte du site internet

Le Comité a décidé la refonte du site internet du SMEL en collaboration avec le prestataire CH1.

L’alimentation en eau de mer de la ZAC de Blainville

Le SMEL est signataire de la convention des conditions d’utilisation du nouveau réseau d’alimentation en eau de mer nécessaire à la conduite des suivis et expérimentations du Centre du SMEL à Blainville.

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Délibérations des comités syndicaux de 2014 à télécharger :

• Comité syndical du 05 novembre 2014
• Comité syndical du 05 juin 2014
• Comité syndical du 21 février 2014